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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BMBV
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Rayon Responsable
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Rayon Responsable
BMBV, SA

Numéro de dépôt :
3815068
Date de dépôt :
16/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2021
Rayon Responsable de BMBV

Présentation de la marque Rayon Responsable

Déposée par voie électronique le 16 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BMBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Rayon Responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMBV domicilié(e) 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 612 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMBV domicilié(e) 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France.

La marque Rayon Responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Rayon Responsable est expirée depuis le 16 mars 2021.

BMBV a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , CO PRODUCTEUR CONTENT ! WWW.PRODUCTEURCONTENT.COM , JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM , TOUT SAVOIR SUR CE QUE JE MANGE , BIENTOBIO , Producteur content , C'est vert, c'est local ! , + EQUITABLE - + DURABLE C EST VERT C EST LOCAL LE PETIT PRODUCTEUR


BMBV, SA - 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France - SIREN 512612821


BMBV - 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.